Société de Composants Electriques (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1519768
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2009
Présentation de la marque SONABEL
Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Société de Composants Electriques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SONABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Composants Electriques domicilié(e) 8 rue de Cocherel, 27000 EVREUX (dossier no 2139637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 318 637 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2139637) - France.
La marque SONABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Composants Electriques (société anonyme) - 8 rue de Cocherel, 27000 EVREUX (dossier no 2139637) - France - SIREN 338318637
HUD Robert CABINET COLLIGNON - (dossier no 2139637) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2139637 - Publication au BOPI 1999-03-11
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252780 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252779 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 18 août 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66341 - Publication au BOPI 1991-08-18
Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52094 - Publication au BOPI 1991-03-01
Electricité (appareils et accessoires), appareils sonores; appareils de signalisation acoustique, avertisseurs et accessoires, à l'exclusion des ampoules électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SONABEL"
